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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YERAZ
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ARCO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCO
YERAZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4181808
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/05/2025
ARCO de YERAZ

Présentation de la marque ARCO

Déposée le 19 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YERAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YERAZ domicilié(e) 8, avenue Auguste Sutter - 86100 - CHÂTELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 551 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ARCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCO arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.

YERAZ a également déposé les autres marques suivantes : , Arco , , MAISON HAMON , MAISON HAMON depuis 1919 , NM


YERAZ, Société par actions simplifiée - 8, avenue Auguste Sutter - 86100 - CHÂTELLERAULT - France - SIREN 389551904


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 2 septembre 2015 - Retrait partiel n°653322 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-02

Métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boucles de ceinture en métaux précieux ; ornements de chapeaux et vêtements en métaux précieux ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, trousses de voyage (maroquinerie) ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie, courroies en cuir (sellerie), courroies de harnais, harnais pour animaux, laisses en cuir pour animaux, muselières ; sacs, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs à provision, sacoches à outils, cartables, porte-documents ; portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie ;

Vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; aucun des produits précités n'étant des vêtements de travail.